Déposée le 29 août 1989 par la société étrangère PAUL SMITH LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAUL SMITH »
Le déposant est la société étrangère PAUL SMITH LIMITED domicilié(e) 41-44 Floral Street Covent Garden - LONDRES WC2E 9DJ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUL SMITH est expirée depuis le 29 août 2019.
PAUL SMITH LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PAUL SMITH
PAUL SMITH LIMITED, Société de droit britannique - 41-44 Floral Street Covent Garden - LONDRES WC2E 9DJ - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151581 - Publication au BOPI 1999-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416781 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512007 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Eaux de toilette, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;produits pour nettoyer les chaussures, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;shampooings, produits pour le rasage, et produits après-rasage, produits de toilette non médicamenteux, produits pour les soins de la peau et des cheveux, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;lunettes de soleil, appareils et instruments optiques;broches, boutons de manchettes, épingles fantaisies, épingles de cravates, montres, bracelets-montres, pinces à billets de banque;métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;sacs à dos, porte-feuilles, porte-monnaies, porte-documents, parapluies, cannes, porte-cartes, étuis à gomme à mâcher, étuis pour carnets ou blocs notes, porte-pièces, pochettes, étuis à lunettes, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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